Contactez-nous

Propriété intellectuelle et droit de propriété : Droit comparé anglais, allemand et français

Bibliographie

Auteur : Émilie Bouchet-le Mappian
Editeur : PU Rennes / Collection : L’univers des normes
Date de publication : Juin 2013

Propriété intellectuelle et droit de propriété : Droit comparé anglais, allemand et français

Résumé : La propriété intellectuelle relève-t-elle du droit commun des biens ?

La thèse d’Émilie Bouchet-le Mappian soutenue en décembre 2009 est à la fois une étude comparative et historique de la propriété intellectuelle dans trois systèmes juridiques nationaux.

Master Pro – Droit de la propriété intellectuelle
Les modes alternatives des règlements des litiges de propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle au service de l’innovation
Le guide de la propriété intellectuelle
La Propriété Intellectuelle – Évolution historique et philosophique
Le droit de la propriété intellectuelle en QCM

Pourquoi travailler avec Com'Com ?

Fort d’une expérience de plus de 20 ans, Com’Com est le leader de L’EXPERTISE COMPTABLE ET RH spécialisée qui accompagne le spectacle vivant, les producteurs et éditeurs phonographiques, le cinéma et l’audiovisuel, les artistes auteurs et interprètes, les freelances, le jeu vidéo, le multimédia….

Une reconnaissance officielle de compétence spécialisée :

En décembre 2020, Eric HAINAUT, associé-fondateur, a eu l’honneur de se voir reconnaitre officiellement la compétence spécialisée en activités culturelles, créatives et artistiques par l’Ordre des Experts-Comptables d’Ile-de-France.