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Propriétaire et éditeur du site : EMARGENCE
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RCS PARIS : 788 648 905 00024
TVA intracommunautaire : FR36788648905
Responsable rédaction publication : Eric HAINAUT, co-gérant
Administrateurs : Eric Hainaut et Stéphane Mariette co-gérants
Mail : contact@emargence.fr
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Conception – Réalisation – Développement
Agence de communication digitale La Jungle
1025 rue Henri Becquerel – Bât. 2
Parc Club du Millénaire
34000 Montpellier
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04 67 27 54 56
Observations et suggestions : il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l’adresse électronique : contact@emargence.fr
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Droit applicable et attribution de juridiction
Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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Une reconnaissance officielle de compétence spécialisée :
En décembre 2020, Eric HAINAUT, associé-fondateur, a eu l’honneur de se voir reconnaitre officiellement la compétence spécialisée en activités culturelles, créatives et artistiques par l’Ordre des Experts-Comptables d’Ile-de-France.