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Droit d'auteur et droits voisins

Bibliographie

Auteur : Christophe Caron
Editeur : Lexis Nexis
Date de publication : 5 novembre 2020

Droit d'auteur et droits voisins

Résumé : Comme l’ouvrage de David Forest et celui de Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant (voir plus bas), le livre de Christophe Caron a pour centre d’attention le droit d’auteur et les droits voisins. Il émet une analyse synthétique et critique de ces droits.

Il met en avant la protection de ces droits, les prérogatives de l’auteur, les contrats et la gestion collective de ces droits, la défense des droits par l’action en contrefaçon.

L’ouvrage répond aux points suivants :

Le droit d’auteur

  • Les principes et la mise en œuvre de la protection • La titularité des droits •
  • Les droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux • Le contrat d’exploitation •
  • La gestion collective • La défense des droits

Les droits voisins du droit d’auteur

  • Le droit des artistes-interprètes • Le droit des producteurs culturels •
  • Le droit des producteurs de bases de données • Le droit des producteurs sportifs

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Une reconnaissance officielle de compétence spécialisée :

En décembre 2020, Eric HAINAUT, associé-fondateur, a eu l’honneur de se voir reconnaitre officiellement la compétence spécialisée en activités culturelles, créatives et artistiques par l’Ordre des Experts-Comptables d’Ile-de-France.