Résumé : Ce dictionnaire embrasse toutes les branches du droit relevant de la propriété intellectuelle et les présente sous forme de mots clés. Il passe en revue le droit d’auteur, le droit des brevets d’invention, le droit des marques, ainsi que le droit des dessins et modèles. L’ouvrage inclut également les droits applicables aux producteurs d’une oeuvre audiovisuelle, aux artistes-interprètes, aux obtenteurs d’une variété végétale, etc.
« Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle » contient près de 500 notices. Il est destiné à la fois aux praticiens et aux étudiants en Master.
Carine Bernault et Jean-Pierre Clavier enseignent tous les deux le droit privé.
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Fort d’une expérience de plus de 20 ans, Com’Com est le leader de L’EXPERTISE COMPTABLE ET RH spécialisée qui accompagne le spectacle vivant, les producteurs et éditeurs phonographiques, le cinéma et l’audiovisuel, les artistes auteurs et interprètes, les freelances, le jeu vidéo, le multimédia….
Une reconnaissance officielle de compétence spécialisée :
En décembre 2020, Eric HAINAUT, associé-fondateur, a eu l’honneur de se voir reconnaitre officiellement la compétence spécialisée en activités culturelles, créatives et artistiques par l’Ordre des Experts-Comptables d’Ile-de-France.