Résumé : Comme l’ouvrage de David Forest et celui de Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant (voir plus bas), le livre de Christophe Caron a pour centre d’attention le droit d’auteur et les droits voisins. Il émet une analyse synthétique et critique de ces droits.
Il met en avant la protection de ces droits, les prérogatives de l’auteur, les contrats et la gestion collective de ces droits, la défense des droits par l’action en contrefaçon.
L’ouvrage répond aux points suivants :
Le droit d’auteur
- Les principes et la mise en œuvre de la protection • La titularité des droits •
- Les droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux • Le contrat d’exploitation •
- La gestion collective • La défense des droits
Les droits voisins du droit d’auteur
- Le droit des artistes-interprètes • Le droit des producteurs culturels •
- Le droit des producteurs de bases de données • Le droit des producteurs sportifs
Lire aussi :
Pourquoi travailler avec Com'Com ?
Fort d’une expérience de plus de 20 ans, Com’Com est le leader de L’EXPERTISE COMPTABLE ET RH spécialisée qui accompagne le spectacle vivant, les producteurs et éditeurs phonographiques, le cinéma et l’audiovisuel, les artistes auteurs et interprètes, les freelances, le jeu vidéo, le multimédia….
Une reconnaissance officielle de compétence spécialisée :
En décembre 2020, Eric HAINAUT, associé-fondateur, a eu l’honneur de se voir reconnaitre officiellement la compétence spécialisée en activités culturelles, créatives et artistiques par l’Ordre des Experts-Comptables d’Ile-de-France.