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Apéro Com’Com / Freelancer du 2 décembre 2014

Vous étiez encore très nombreux à participer à ce troisième événement organisé avec Freelancer à l’espace Mozaïk.

Était-ce le lieu, le thème de l’atelier ou l’apéro qui vous a séduit ? Au regard de l’effervescence dans laquelle s’est déroulée la soirée, je pense qu’il s’agit tout simplement des trois !

Revenons à l’atelier et son thème : “Tout (ou presque) ce que vous avez voulu savoir sur la TVA sans avoir jamais osé le demander”

En première partie, nous avons abordé le fonctionnement de la TVA et démontré, en usant d’exemples, sa neutralité lorsque les opérations se font en B to B.

Il s’agissait de comprendre l’opportunité d’être assujetti à la TVA souvent considérée comme une simple contrainte.

En deuxième partie d’atelier, nous nous sommes attardés sur les différents taux de TVA, à savoir :

  • 10 % sur la vente d’œuvres d’art,
  • 10 % sur la cession de droits d’auteurs, qui induit un contrat de cession de droits d’auteurs,
  • 20 % sur les prestations de services et les prestations de services artistiques et graphiques. Ce qui n’empêche pas l’affiliation à la MDA et la reconnaissance juridique de droits d’auteurs.

Pourquoi travailler avec Com'Com ?

Fort d’une expérience de plus de 20 ans, Com’Com est le leader de L’EXPERTISE COMPTABLE ET RH spécialisée qui accompagne le spectacle vivant, les producteurs et éditeurs phonographiques, le cinéma et l’audiovisuel, les artistes auteurs et interprètes, les freelances, le jeu vidéo, le multimédia….

Une reconnaissance officielle de compétence spécialisée :

En décembre 2020, Eric HAINAUT, associé-fondateur, a eu l’honneur de se voir reconnaitre officiellement la compétence spécialisée en activités culturelles, créatives et artistiques par l’Ordre des Experts-Comptables d’Ile-de-France.